Loi 1901 Association AMICALE DES ASSOCIATIONS AGREEES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA BASSE VALLEE DE L'OGNON (3A2PMA BVO) Émagny 29-10-2005 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA VALLEE DE L'OGNON Émagny 09-04-1944 Voir